Ressources

Trajectoires institutionnelles

Présentation de l’expérience de la SAED dans le cadre des projets AIDEP, ASAMM et APEFAM

Khassim Malick SARR
2019 - Saint-Louis - 21 pages

Ce document regroupant des diapositives, traite de l’expérience de la SAED en matière de formalisation et de sécurisation foncières dans trois projets financés par l’AFD dans la vallée du Sénégal. Il présente la démarche, les outils utilisés, les conditions de leur mise en œuvre et souligne les défis à relever pour autonomiser et responsabiliser les Communes dans la gestion du foncier.

Evaluation de 15 ans de développement des territoires ruraux en Afrique subsaharienne – Annexe 6 sur les communs

Pascale Vincent
2018 -

Ce document évalue les effets sur les communs de 5 projets financés par l’AFD au Sénégal en examinant en quoi ces projets ont appuyés, fait émerger ou détruits les communs. S’intéressant au cadre juridique régissant la gestion des ressources naturelles ainsi qu’aux pratiques coutumières, il analyse le rôle des outils de sécurisation foncière et du fonds d’appui aux collectivités locales mis en place avec l’appui de ces projets et évalue l’influence des projets sur l’usage des ressources naturelles (terre, eau, pâturages, forêts) et leur gouvernance collectives et en tire des leçons et recommandations.

Évaluation de 15 ans de développement des territoires ruraux – Du développement local à l’appui à la décentralisation puis à la gouvernance des territoires ruraux (Tome 1 – Rapport principal)

IRAM, CIEDEL, SOUTH RESEARCH (coordination par Marie-Jo Demante)
2018 - Paris - 138 pages

Cette étude évalue 23 projets de développement rural en Afrique subsaharienne soutenus par l’AFD entre 2000 et 2014. L’analyse porte sur la pertinence, l’efficacité et la durabilité de ces projets, en insistant sur le renforcement des capacités locales, la gouvernance territoriale et la gestion des ressources naturelles. Les résultats montrent des impacts positifs sur la décentralisation, mais aussi des défis en matière de coordination et de durabilité.

#Décentralisation#Développement local#Gouvernance territoriale#Ressources naturelles#Afrique subsaharienne

Projet Tiers Sud – Développement rural et sécurité alimentaire dans le sud du Sénégal

Agence Française de Développement (AFD)
2017 - 2 pages

Le projet Tiers Sud vise à améliorer les conditions de vie et la sécurité alimentaire des populations dans les régions de Kolda, Tambacounda et Kédougou, au Sénégal. Il porte sur la réhabilitation de périmètres irrigués, l’aménagement de bas-fonds, et la construction de pistes, avec des impacts attendus sur la production agricole et l’amélioration de la nutrition des habitants.

Arrêté Ministériel N°4122 du 25 mars 2015 portant création, organisation et fonctionnement du Comité de suivi et d’évaluation des Lettres de Missions de la SAED

Ministère de l'Agriculture et de l'Équipement Rural du Sénégal
2015 - Dakar - 2 pages

Cet arrêté ministériel crée un Comité de suivi et d’évaluation des Lettres de Mission de la SAED. Il en fixe la composition et définit ses missions et son fonctionnement.

Séminaire régional sur les outils d’accompagnement de la gestion et de la sécurisation du foncier dans les territoires ruraux d’Afrique de l’Ouest et du Centre

SAED
2014 - Saint-Louis - 34 pages

Ce rapport présente les résultats d’un séminaire régional organisé à Dakar par la SAED avec l’appui de l’AFD. Les travaux ont porté sur la sécurisation foncière et la gestion des ressources naturelles dans les territoires ruraux d’Afrique de l’Ouest et du Centre (8 pays). Il rend compte des discussions confrontant les expériences nationales, des recommandations et d’une déclaration finale qui souligne t l’importance de politiques foncières inclusives pour contribuer à la sécurité alimentaire et la gestion durable des terres.

#Gestion foncière#Sécurisation#Outils fonciers#Territoires ruraux#Décentralisation#Développement durable

Cinquante ans de coopération française avec l’Afrique subsaharienne

Pierre Jacquemot
2011 - Paris, Afrique contemporaine n° 238 - 14 pages

L’article examine les relations entre la France et l’Afrique subsaharienne, soulignant une baisse significative de l’aide française depuis les années 1990. Il critique les approches passées, souvent perçues comme clientélistes, et plaide pour une aide plus ciblée et adaptée aux réalités locales. Les leçons tirées des expériences passées sont essentielles pour améliorer l’impact des politiques de coopération.

#Coopération#France#Afrique#Développement#Aide#Politique publique#Réformes#Ajustements structurel

L’AFD et le Sénégal : une coopération de longue date

Agence Française de Développement
2006 - Paris - 6 pages

Ce document traite de la coopération de l’AFD avec le Sénégal, en détaillant ses interventions dans divers secteurs tels que les infrastructures, la compétitivité des entreprises et l’éducation. Il met en avant les initiatives pour soutenir les réformes économiques et sociales du pays. Des exemples spécifiques, comme la mise à niveau des entreprises et le programme de renforcement des collectivités locales, sont également abordés.

Les « mutations impromptues » État des lieux de l’aide publique au développement

Jean-Michel Severino, Olivier Charnoz
2005 - Paris, Afrique contemporaine n° 213 - 120 pages

L’article explore les évolutions récentes de l’aide publique au développement, en se concentrant sur les débats concernant son efficacité. Il distingue les impacts à court et à long terme de l’aide, tout en soulignant l’importance des caractéristiques des pays récipiendaires. Les auteurs appellent à une évaluation équilibrée qui combine analyses quantitatives et jugements qualitatifs.

Stratégie de l’AFD en matière de décentralisation et de développement local en zones rurales en Afrique

Agence Française de Développement
2004 - Paris

Ce document campe le contexte et les enjeux de la décentralisation en Afrique et en souligne les risques. Il met en exergue la diversité des approches et appuis des bailleurs de fonds à la décentralisation, concernant notamment la gestion des ressources locales et le financement des collectivités locales, tout en abordant les défis liés à l’efficacité des interventions. Il fait le bilan et tire des enseignements des interventions de l’AFD dans ce domaine et définit des objectifs, principes et priorités pour la stratégie d’intervention de l’AFD dans le futur.

#Décentralisation#Développement local#Afrique rurale#Gouvernance locale#Stratégie d’intervention

Plan d’Action de NDiaye 2001 (extraits)

Comité de Suivi de la 6ème Lettre de Mission de la SAED
2001 - Saint-Louis - 9 pages

Le Plan d’Action de NDiaye 2001 résulte d’une série de consultations tenues entre des acteurs de l’État, des producteurs, des experts et des partenaires de développement. Ces consultations visant le développement de l’agriculture irriguée dans la vallée du fleuve Sénégal ont été centrées autour de l’analyse des thèmes critiques comme la maintenance des aménagements, la gestion de l’eau, l’intensification de la riziculture, la diversification des cultures et la sécurisation du foncier. Le document présente les actions à mener dans ces différents domaines.

#Agriculture irriguée#Gestion de l'eau#Riziculture#Diversification agricole#Vallée du fleuve Sénégal

Une micro-histoire associative dans une macro-histoire nationale : l’Amicale du Walo au Sénégal

Bernard J. Lecomte in ONG et développement (dir. J. P. Deler et al.)
1998 - Paris, Khartala - 11 pages

Cet essai relate et rapproche entre elles deux histoires : celle de la politique économique et sociale du Sénégal de 1960 à 1996 et celle d’un ensemble de « foyers de jeunes » devenu une association régionale paysanne : l’Amicale Sportive, Économique, Sociale et Culturelle des Agriculteurs du Walo (ASESCAW). L’histoire de cette association paysanne est analysée en parallèle avec les changements politiques et économiques au Sénégal entre 1960 et 1996. Il explore les interactions entre la société civile et l’État à travers les projets agricoles et les réformes.

Étude du Plan Directeur de la Rive Gauche du Fleuve Sénégal (extraits)

SAED
1987 - Saint-Louis - 60 pages

Ce document traite de différents volet du plan directeur d’aménagement de la rive gauche de la vallée du Sénégal (PDRG) étude prospective visant à établir un plan directeur pour la gestion de la rive gauche du fleuve Sénégal, avec des objectifs d’accroissement des aménagements, d’autosuffisance alimentaire, d’amélioration des infrastructures agricoles et de protection écologique. Il aborde les contraintes liées à l’eau, à l’aménagement des terres et propose des scénarios pour optimiser le développement agricole tout en préservant l’écosystème de la région.

#Aménagement hydraulique#Autosuffisance alimentaire#Agriculture irriguée#Rentabilité économique#Environnement

Enjeux fonciers et innovations méthodologiques

Les effets des investissements d’agrobusiness sur les agriculteurs familiaux : le cas de la vallée du fleuve Sénégal

Guillaume Soullier, Paule Moustier, Jérémy Bourgoin et Alpha Ba
2018 - Paris, Economie rurale n°366 - 18 pages

L’article étudie les impacts des investissements d’agrobusiness sur les agriculteurs familiaux dans la vallée du fleuve Sénégal. Il montre que ces investissements peuvent bénéficier à certains producteurs, comme les riziculteurs, tout en nuisant à d’autres, comme les agropasteurs. L’importance des institutions coutumières et légales est soulignée pour garantir des résultats équitables.

Formaliser ou sécuriser les droits locaux sur la terre ? Leçons de l’expérience dans la vallée du Sénégal

Patrick D’Aquino, Seydou Camara, et Sidy Mohamed Seck
2017 - Paris, Etudes rurales n°199 - 17 pages

Le document examine la complexité des droits fonciers locaux au Sénégal et critique la formalisation simpliste de ces droits. Il plaide pour une sécurisation qui respecte les systèmes coutumiers et les institutions locales. Les auteurs soulignent l’importance de la flexibilité dans la gestion foncière pour s’adapter aux incertitudes environnementales. Enfin, il aborde la tension entre les aspirations modernes et les valeurs traditionnelles, appelant à une approche équilibrée de la gouvernance foncière.

#Complexité des droits fonciers#Formalisation simpliste#Systèmes coutumiers#Flexibilité de gestion#Gouvernance foncière équilibrée

Réforme foncière et sécurisation des exploitations familiales – Notes de synthèse

IPAR 
2011 - Dakar - 24 pages

Le document traite de la réforme foncière au Sénégal, visant à sécuriser les droits des exploitations familiales et à améliorer la gestion foncière. Il souligne les préoccupations concernant l’accès des paysans aux meilleures terres et la nécessité d’une régulation du marché foncier. Le texte appelle également à un débat public et à l’implication des acteurs locaux dans le processus de réforme.

Sécurisation juridique des aménagements hydro agricoles dans la vallée du fleuve Sénégal – Rapport provisoire

EXAA – DEVELOPPEMENT
2004 - Dakar - 87 pages

Le document traite de la sécurisation juridique des aménagements hydro-agricoles dans la vallée du fleuve Sénégal. Il présente un diagnostic des politiques et stratégies nationales, le cadre juridique et institutionnel, ainsi que des propositions de sécurisation des terres, de l’eau et des aménagements. L’accent est mis sur l’implication des communautés rurales (CR) et l’optimisation du cadre institutionnel pour une meilleure gestion des ressources. Le rapport se conclut par des recommandations pour l’État et les communautés locales.

#Sécurisation juridique#Aménagements hydro-agricoles#Vallée du fleuve Sénégal#Cadre institutionnel#Gestion des ressources

Charte du Domaine Irrigué de la Vallée du Fleuve Sénégal

République du Sénégal/SAED
2004 - Dakar / Saint-Louis - 6 pages

La Charte du Domaine Irrigué de la Vallée du Fleuve Sénégal a pour objectif de sécuriser l’accès et l’exploitation des ressources en terre et en eau. Elle impose des conditions strictes pour l’utilisation des terres irrigables et encourage une gestion responsable. Ce cadre réglementaire définit les obligations des parties (Etat-SAED, Collectivité territoriale et exploitant et vise à promouvoir une agriculture plus intensive et durable, tout en protégeant l’environnement.

Un SIG conçu par les acteurs : l’opération pilote POAS au Sénégal

Patrick D’Aquino, Sidi Mohammed Seck, Seydou Camara
2002 - Paris, revue Espace géographique. - 15 pages

Les expérimentations dans la vallée du fleuve Sénégal entre 1996 et 2000 visaient à assurer une décentralisation durable et un développement local efficace. Les acteurs locaux ont été encouragés à concevoir leurs propres systèmes d’information en repositionnant l’expertise technique externe dans une posture d’appui. Ce processus a mis l’accent sur la concertation territoriale et l’apprentissage en s’appuyant sur des cartographies adaptées pour guider la planification.

La sécurité foncière dans un contexte africain de marchandisation imparfaite de la terre. In Blanc-Pamard C., Cambrézy Luc (Ed.) Dynamique des systèmes agraires : terre, terroir, territoire : les tensions foncières

Étienne Le Roy
1995 - Paris ORSTOM - 16 pages

Le texte aborde les défis liés à la gestion des terres et à la propriété dans un contexte de marchandisation imparfaite. L’auteur examine la question de la sécurité foncière en Afrique noire et à Madagascar, soulignant les avancées de la recherche interdisciplinaire. Il met en lumière les défis pratiques et législatifs liés à la gestion des terres, ainsi que l’importance d’adapter les approches aux réalités locales.

DECRET N°72-1288 DU 27 OCTOBRE 1972 relatif aux conditions d’affectation et de désaffectation des terres du domaine national comprises dans les communautés rurales, modifié par les décrets n° 80-1051 du 14 octobre 1980 et 86-445 du 10 avril 1986, avec des modifications par le Décret n° 80-1051 du 14 Octobre 1980

République du Sénégal
1972 - Dakar - 3 pages

Le Décret N°72-1288 modifié régit l’affectation et la désaffectation des terres du domaine national dans les communautés rurales, permettant leur allocation à des membres ou coopératives selon leur capacité de mise en valeur. La désaffectation peut intervenir pour des raisons de mauvaise gestion ou à la demande du Conseil rural, avec compensation possible. Ce cadre légal assure un équilibre entre les droits individuels et les intérêts communautaires.

#Domaine national#Communauté rurale#Affectation des terres#Désaffectation des terres#Voie de recours

Manuel de procédures du fonds d’appui intercommunautaire dans le cadre des projets financés par l’AFD dans la vallée du fleuve Sénégal. Assistance technique à la maîtrise d’ouvrage des communes.

SAED, AFD
Paris - 45 pages

Ce manuel traite du Fonds d’Appui Intercommunautaire (FAI) mis en place dans des projets financés par l’AFD pour apporter un complément de financement aux communes. Il présente les procédures opérationnelles pour la gestion du FAI, précisant les principes de gestion, les modalités de mobilisation du fonds, les micro-projets éligibles, les instructions pour la planification et la mise en œuvre des micro-projets dans les communes. Il précise également les investissements éligibles, les modalités de décaissement des fonds et le rôle des acteurs locaux dans la gestion du FAI.

#Fonds d’appui intercommunautaire#Communes#Investissement#Micro projet#Développement local#Gestion financière

Exemple de POAS réalisé par la SAED POAS de la Commune de Bokodiawe

SAED / Projet ASAMM/APEFAM
Saint-Louis - 56 pages

Ce document présente le Plan d’Occupation et d’Affectation des Sols (POAS) réactualisé de la Commune de Bokodiawe. Il décrit la démarche suivie, le milieu naturel et l’état de l’occupation du sol par les activités dans le territoire communal. Il souligne, suite à un diagnostic participatif, les insuffisances pour une gestion durable des ressources naturelles et expose les choix retenus par les populations pour l’occupation future du sol et l’organisation des acteurs pour l’application du POAS.

#POAS#Décentralisation#Ressources naturelles#Plan d’occupation des sols#Règles de gestion#Participation